Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLARICIEN
Monsieur LABY Arno

Numéro de dépôt :
3685513
Date de dépôt :
21/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2019
SOLARICIEN de LABY Arno

Présentation de la marque SOLARICIEN

Déposée le 21 octobre 2009 par monsieur LABY Arno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLARICIEN »

Le déposant est monsieur LABY Arno domicilié(e) Maison Seroarateia - 64780 - SUHESCUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carole BONNECAZE-DEBAT, SELARL AURNAGUE CHIQUIRIN & BONNECAZE-DEBAT, Société d'Avocats domicilié(e) 4 rue de Gramont - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLARICIEN est expirée depuis le 21 octobre 2019.

LABY Arno a également déposé les autres marques suivantes : SOLARICIO SOLARCHITECTURES , SOLARCHITECTURES , L'AUVENT solaire protection / production , PERGOCAR


Monsieur LABY Arno - Maison Seroarateia - 64780 - SUHESCUN - France


Carole BONNECAZE-DEBAT, SELARL AURNAGUE CHIQUIRIN & BONNECAZE-DEBAT, Société d'Avocats - 4 rue de Gramont - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métallique ; constructions métalliques, constructions transportables métalliques ; constructions en acier ; constructions en PVC.

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) bois de construction ; constructions en bois ; constructions en PVC.

Communications par terminaux d'ordinateurs. Diffusion par terminaux d'ordinateurs raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.